Guide sur les subventions salariales

Dernière vérification : le 30 mars 2012

Qu'est-ce qu'un Guide?

Le Centre de services aux entreprises Canada-Manitoba (CSECM) a créé des Guides pour vous aider à vous orienter dans le dédale des programmes et services offerts dans un domaine précis et pour vous informer sur la réglementation pertinente qui pourrait avoir des répercussions sur votre entreprise commerciale. Vous pouvez vous procurer des Guides sur d'autres sujets d'intérêt en communiquant avec le Centre de services aux entreprises Canada-Manitoba au 204-984-2272 (à Winnipeg) ou au 1-800-665-2019 (sans frais au Canada), ou par courriel à l'adresse manitoba@entreprisescanada.mb.ca.

Nota : En plus de vous fournir un lien cliquable lorsque vous consultez ces documents en ligne, nous vous proposons des termes qui pourraient vous être utiles pour vos prochaines recherches d'information sur les programmes et services effectuées sur notre site ou sur d'autres sites.

Bourses d'études supérieures à incidence industrielle
Téléphone : 204-984-6300
Télécopieur : 204-984-7171
Site Web : http://www.nsercpartnerships.ca/FundingPrograms-ProgrammeDeSubventions/IPS-ESII-fra.asp
Termes de recherche : CRSNG

Les bourses d'études supérieures à incidence industrielle (ESII) aident les entreprises à collaborer avec des étudiants hautement qualifiés inscrits à un programme d'études de deuxième ou troisième cycle en sciences ou en génie. Les titulaires d'une bourse ESII réalisent des travaux de recherche pertinents pour les entreprises dans leurs installations.

Bourses de recherche de 1er cycle en milieu industriel
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG)
Téléphone : 204-984-6300
Télécopieur : 204-984-7171
Site Web : www.nsercpartnerships.ca/FundingPrograms-ProgrammeDeSubventions/USRA-BRPC-fra.asp
Termes de recherche : CRSNG

Les bourses de recherche de 1er cycle (BRPC) en milieu industriel aident les organismes partenaires à embaucher un étudiant de 1er cycle pour un stage de 12 à 16 semaines afin d'entreprendre un projet d'importance pour l'organisme. La majorité des organismes participants sont des organismes à but lucratif, mais les organismes à but non lucratif et les entreprises publiques pourraient être admissibles à participer au programme.

Crédit d'impôt pour la création d'emplois d'apprentis
Agence du revenu du Canada
Téléphone : 1-800-959-7775
Site Web : http://www.cra-arc.gc.ca/tx/ndvdls/tpcs/ncm-tx/rtrn/cmpltng/ddctns/lns409-485/412/jctc-fra.html
Termes de recherche : ARC, création d'emplois d'apprentis

Crédit d'impôt non remboursable équivalant à 10 % du salaire et du traitement admissibles payables aux apprentis admissibles embauchés après le 1^er mai 2006. Le crédit maximal est de 2 000 $ par année pour chaque apprenti admissible.

Crédit pour l'embauche visant les petites entreprises (CEPE)
Service Canada (www.servicecanada.gc.ca/cgi-bin/sc-srch.cgi)
Site Web : www.cra-arc.gc.ca/tx/bsnss/tpcs/pyrll/hwpyrllwrks/stps/hrng/hcsb-fra.html
Termes de recherche : Crédit pour l'embauche visant les petites entreprises

Le crédit pour l'embauche visant les petites entreprises (CEPE) apporte un allègement aux petites entreprises relativement à la part de l'employeur dans les cotisations d'assurance-emploi (AE) payées années précédentes. Pour ce faire, le crédit paie jusqu'à 1 000 $, en fonction de l'augmentation des cotisations à l'AE d'un employeur payées.

Le CEPE convient aux employeurs et aux entreprises qui paient la part de l'employeur des cotisations à l'AE à un compte de retenues sur la paie (RP).

Il n'y a aucun formulaire de demande à remplir.

Si vous êtes admissible, l'Agence du revenu du Canada (ARC) va calculer automatiquement le montant de votre HCSB en utilisant les informations d'assurance-emploi à partir des feuillets T4 vous avez déposés.

Programmes des crédits d'impôt pour l'enseignement coopératif et l'apprentissage
Conseil de l'enseignement postsecondaire
Enseignement postsecondaire et de Alphabétisation
Téléphone : 204-945-0746
Télécopieur : 204-945-1841
Site Web : http://www.gov.mb.ca/finance/coop.fr.html
Termes de recherche : crédits d'impôt pour l'enseignement coopératif et l'apprentissage

Les employeurs peuvent participer au programme de crédit d’impôt de quatre façons :

Crédit d'impôt pour l'éducation coopérative (CIEC) – Embauchez des étudiants inscrits à un programme d’éducation coopérative, pour une durée d’au moins 10 semaines consécutives, et vous pourriez obtenir un crédit d’impôt équivalent à 10 % du salaire de chaque étudiant (déduction faite de l’aide gouvernementale), et ce, jusqu’à concurrence de 1 000 $ par stage.

Mesure incitative à l'embauche de diplômés de programmes coopératifs (MIEDPC – Embauchez un ou plusieurs diplômés récents d’un programme d’éducation coopérative et vous pourriez être admissible à la mesure incitative à l’embauche de diplômés de programmes coopératifs, qui équivaut à 5 % du salaire net du nouvel employé pendant les deux premières années complètes d’emploi, et ce, jusqu’à concurrence de 2 500 $ par année.

Mesure incitative à l'embauche de compagnons certifiés – Embauchez un ou plusieurs diplômés récents d’un programme d’apprentissage et, si vous avez déjà embauché un apprenti par le passé, vous pourriez être admissible à la mesure incitative à l’embauche de compagnons certifiés, qui équivaut à 5 % du salaire net du nouvel employé pendant les deux premières années complètes d’emploi, et ce, jusqu’à concurrence de 2 500 $ par année.

Mesure incitative à l'embauche des apprentis de niveau avancé - La valeur du crédit équivaut à 5 % du salaire versé à l'apprenti de niveau avancé pour le travail effectué au Manitoba, après déduction d'autre aide gouvernementale que l'employeur a reçu ou recevra. Le crédit maximal pour un apprenti qui termine un niveau s'élève à 2 500 $. Il n'y a aucune limite quant au nombre d'apprentis pour lesquels l'employeur peut présenter une demande de crédit.

Jeunesse Canada au travail
Patrimoine canadien
Téléphone : 1-800-935-5555 ou 1-866-811-0055 (sans frais)
Courriel : jct-ycw@pch.gc.ca
Site Web : http://www.pch.gc.ca/special/jct-ycw/info-empl/index-fra.cfm
Termes de recherche : Jeunesse Canada au travail

Le programme offre une aide financière aux employeurs qui fournissent un emploi d'été ou un stage à des étudiants et à des diplômés canadiens. Jeunesse Canada au travail (JCT) parraine des programmes d'emplois d'été (JCT pour les jeunes Autochtones en milieu urbain, JCT dans les deux langues officielles) ainsi que des programmes de stage pour les diplômés des collèges et universités qui sont sans emploi ou sous employés (JCT pour une carrière en français et en anglais).

JCT pour une carrière en français et en anglais
Site Web : http://www.pch.gc.ca/special/jct-ycw/info-empl/bld-car-e-f-fra.cfm
Termes de recherche : JCT pour une carrière en français

Les employeurs ou promoteurs sont des organismes établis du secteur public, des organismes sans but lucratif canadiens et certains ministères et organismes des gouvernements provinciaux et territoriaux. L'aide financière permet à 16 diplômés de niveau collégial ou universitaire d'obtenir un emploi d'une durée de 6 à 12 mois consécutifs, à raison de 30 à 40 heures par semaine.

JCT pour les jeunes Autochtones en milieu urbain
Site Web : http://www.pch.gc.ca/special/jct-ycw/info-empl/aborignl-fra.cfm
Termes de recherche : JCT, jeunes Autochtones en milieu urbain

Les employeurs admissibles sont les centres d'amitié autochtones et les associations provinciales/territoriales affiliées à l'Association nationale des centres d'amitié. L'aide financière permet à 280 étudiants de niveau collégial ou universitaire d'obtenir un emploi d'été d'une durée de 6 à 16 semaines, à raison de 30 à 40 heures par semaine.

JCT dans les deux langues officielles
Site Web : http://www.pch.gc.ca/special/jct-ycw/info-empl/off_lang-fra.cfm
Termes de recherche : JCT dans les deux langues officielles

Les employeurs sont des entreprises et des organismes du secteur public ou à but non lucratif et des municipalités. L'aide financière permet à 750 étudiants de niveau collégial et universitaire d'obtenir un emplois d'été d'une durée de 6 à 16 semaines, à raison de 30 à 40 heures par semaine, afin de leur permettre de travailler principalement dans leur langue seconde officielle ou dans les deux langues officielles.

Mentorat au Manitoba
Vie saine, Jeunesse et Aînés Manitoba
Téléphone : 204-945-3556 ou, sans frais, 1-800-282-8069, poste 3556
Télécopieur : 204-945-5726
Site Web : http://www.gov.mb.ca/healthyliving/youth/employers/manitobamentorships.fr.html
Termes de recherche : Mentorat au Manitoba

Offre aux employeurs du Manitoba une aide salariale de 3,40 $ l’heure pour l'embauche d'étudiants à temps plein de niveau postsecondaire. Ceux-ci doivent être âgés de plus de 16 ans et être inscrits dans un programme d'études postsecondaire d'au moins deux ans. Les employeurs qui offrent chaque semaine une moyenne de 8 à 16 heures d'emploi lié à la carrière au cours de l'année scolaire pourraient recevoir une aide salariale, jusqu'à concurrence 200 heures de travail.

Objectif carrière
Vie saine, Jeunesse et Aînés Manitoba
Téléphone : 204-945-3556 ou, sans frais, 1-800-282-8069, poste 3556
Site Web : http://www.gov.mb.ca/healthyliving/youth/employers/careerfocus.fr.html 
Termes de recherche : Objectif carrière, Manitoba

Les employeurs qui embauchent un étudiant à temps plein de niveau postsecondaire peuvent recevoir une subvention salariale de 3,00 $ l'heure, jusqu'à concurrence de 560 heures par poste. De plus, les employeurs peuvent obtenir jusqu'à 100 $ par poste pour aider à payer les coûts de formation.

Programme carrière-été pour les étudiants Inuits et des Premières nations
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada
Téléphone : 204-983-4928
Télécopieur : 204-983-7820
Site Web : www.aadnc-aandc.gc.ca/fra/1100100033607
Termes de recherche : carrière-été, Inuits, Premières nations

Le programme fournit des subventions salariales aux entreprises à but lucratif et aux organisme à but non lucratif, ainsi qu'aux collectivités et aux organisations inuites et des Premières nations qui offrent des possibilités d'expérience de travail (au moins 80 heures) pendant l'été aux élèves du secondaire et aux étudiants postsecondaires inuits et des Premières nations âgés de 15 à 30 ans.

Programme de stage avec des petites et moyennes entreprises innovatrices
Programme d'aide à la recherche industrielle du CNRC
Conseil national de recherches Canada
Téléphone : 204-983-0092 or Toll free 1-877-994-4727
Télécopieur : 204-983-8835
Courriel : publicinquiries.irap-pari@nrc-cnrc.gc.ca
Site Web : http://www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/services/pari/emploi-jeunesse.html
Termes de recherche : programme de stage, CNRC

Le programme fournit un appui financier aux petites et moyennes entreprises (PME) canadiennes innovatrices afin d'embaucher des diplômés de niveau postsecondaire âgés de 15 à 30 ans. Le montant maximal de l'appui financier sera de 30 000 $ pour aider à payer une partie du salaire du diplômé.

Programme de stage BEAHR (Développement des ressources humaines autochtones en environnement)
Organisation non gouvernementale
ECO Canada
Téléphone : 403-233-0748
Courriel : beahr@eco.ca
Site Web : www.eco.ca/public/services/professional/internships/357/
Termes de recherche : ECO, Programme de stage BEAHR

Le programme de stage BEAHR jumelle les diplômés autochtones avec des employeurs canadiens dans le secteur de l'environnement. Les employeurs ont accès à des candidats qualifiés et à une subvention salariale.

Programme de stages dans les petites entreprises (PSPE)
Industrie Canada
Organismes qui administre le programme - I.H. Asper School of Business, Université du Manitoba
Téléphone : 204-474-8521
Télécopieur : 204-474-8301
Courriel : asper_cdc@umanitoba.ca
Site Web : www.ic.gc.ca/eic/site/sbip-pspe.nsf/fra/h_00010.html
Termes de recherche : Programme de stages dans les petites entreprises (PSPE)

Le Programme de stages dans les petites entreprises permet d’offrir du soutien financier aux petites et moyennes entreprises afin qu’elles puissent embaucher des étudiants de niveau postsecondaire qui les aideront à adopter des stratégies en affaires électroniques pour accroître leur productivité et leur compétitivité. Le gouvernement du Canada rembourse 75 p. 100 des coûts salariaux et les coûts connexes, comme les avantages sociaux prévus par la loi, jusqu’à concurrence de 10 000 $. Votre entreprise doit se charger des avantages sociaux et des frais généraux. L'appui sera d'une durée de douze semaines.

Programme d'expérience de travail pour les jeunes Inuits et les jeunes des Premières nations
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada
Téléphone : 204-983-4928
Télécopieur : 204-983-7820
Site Web : www.aadnc-aandc.gc.ca/fra/1100100033610
Termes de recherche : Premières nations, expérience de travail

Les administrations et les organismes des secteurs privé et sans but lucratif des Premières nations et des Inuits peuvent présenter des propositions. Les jeunes des Premières nations et les jeunes Inuits (âgés de 15 à 30 ans) seront rémunérés au taux du salaire minimum en vigueur dans la province ou le territoire concerné.

Programme de stages en sciences et en technologie de RNCan
Ressources naturelles Canada - RNCan
Téléphone : 613-996-6199
Télécopieur : 613-947-2034
Courriel : STIP/PSST@NRCan-RNCan.gc.ca
Site Web : http://www.rncan.gc.ca/carrieres/26  
Termes de recherche : stage en sciences et en technologie

Les employeurs visés sont les entreprises ou les universités dont le domaine de travail correspond aux secteurs suivants : géomatique, géologie, mines, foresterie et énergie. Les stagiaires sont des employés de ces organisations et le gouvernement fédéral appuie le programme en versant une contribution financière par le truchement de la Stratégie emploi jeunesse. Le montant maximal de l'appui financier sera de 13 200 $ pour aider à payer une partie du salaire du diplômé.

Programme de travail partagé (PTP)
Centres Service Canada
Site Web : http://www.servicecanada.gc.ca/fra/travail_partage/index.shtml
Pour obtenir les coordonnées du centre Service Canada de votre localité, visitez le site Web ou consultez les pages de votre annuaire téléphonique réservées aux services gouvernementaux.
Site Web : http://www.servicecanada.gc.ca/cgi-bin/hr-search.cgi?app=hme&ln=fra
Termes de recherche : Programme de travail partagé

Le Programme de travail partagé (PTP) est un programme qui a été conçu pour aider les employeurs et les travailleurs à éviter des licenciements temporaires. Les accords de Travail partagé doivent être conclus entre les représentants des employés et de l’employeur et approuvés par Service Canada. Les accords de Travail partagé ont une durée minimale de six semaines. Dans le cas de nouveaux accords débutant le 3 avril 2011 ou plus tard, la durée initiale maximale d’un accord de Travail partagé est de vingt-six semaines avec une possibilité de prolongation d’au plus douze semaines.

Programmes et services de logement pour les Autochtones
Initiative de stages en habitation pour les jeunes des Premières nations et les jeunes Inuits
Société canadienne d'hypothèques et de logement
Téléphone : 204-983-5600 ou, sans frais, 1-800-668-2642
Courriel : chic@cmhc-schl.gc.ca
Site Web : http://www.cmhc-schl.gc.ca/fr/au/hano/hano_007.cfm
Termes de recherche : logement pour les Autochtones, SCHL

Les employeurs peuvent recevoir une subvention salariale en offrant de l'expérience de travail et de la formation en cours d'emploi dans le domaine de l'habitation à des jeunes des Premières nations et à des jeunes Inuits âgés de 15 à 30 ans qui ont quitté l'école et qui sont sans emploi.

Service écojeunesse national (SEN) et le service écojeunesse international (SEI)
Environnement Canada – EC (SEI) et Ressources humaines et Développement social Canada – RHDSC (SEN)
Administré par l'Organisation pour les carrières en environnement
Téléphone : 403-233-0748
Courriel : eyc@eco.ca
Site Web : http://www.eco.ca/content.aspx?id=358  (en anglais seulement)
Termes de recherche : le Service écojeunesse (SÉ) national

Les stages du SEN sont disponibles pour les entreprises qui recrutent un récent diplômé pour un poste où il peut acquérir la formation et l’expérience dans un rôle environnemental. La subvention équivaut à 33 % du salaire du stagiaire, jusqu’à un maximum de 8 000 $.

Les stages du SEI sont disponibles pour les entreprises qui recrutent un récent diplômé pour un poste où il peut acquérir la formation et l’expérience dans un rôle environnemental et une certaine visibilité internationale. La subvention équivaut à 40 % du salaire du stagiaire, jusqu’à un maximum de 12 000 $.

Travailler au Manitoba - Subventions salariales accordées aux employeurs
Entreprenariat, Formation professionnelle et Commerce
Centre d'Emploi Manitoba 
Téléphone : 1-866-332-5077 (sans frais)
Site Web : www.entreprisescanada.mb.ca/page_daccueil/guides/agence_des_services_frontaliers_du_canada_asfc/entreprenariat_formation_professionnelle_et_commerce/travailler_au_manitoba__subventions_salariales_accordees_aux_employeurs/
Termes de recherche : Subventions salariales accordées aux employeurs, manitoba

Programme de subventions salariales offert aux employeurs du Manitoba qui désirent embaucher des personnes qui entrent dans l'une des catégories suivantes : les personnes sans emploi prestataires de l'aide au revenu; les personnes ou les familles à faible revenu.

Centre de services aux entreprises Canada-Manitoba
240, avenue Graham, pièce 250
Winnipeg (Manitoba) R3C OJ7
Téléphone : 204-984-2272
Télécopieur : 204-983-3852
Sans frais (information) : 1-800-665-2019
ATS sans frais (malentendant) : 1-800-457-8466
Courriel : manitoba@entreprisescanada.mb.ca
Site Web : http://www.entreprisescanada.mb.ca/

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