Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises

Introduction
Fonctionnement du SH
Effectuer des recherches dans le Système harmonisé
 

Introduction

Le Système harmonisé (SH) représente un système de classification des marchandises qui est accepté à l'échelle mondiale. Il vise à aider les pays à administrer les programmes de douanes et à recueillir des données commerciales sur les exportations et les importations. Il a été conçu en vue de remplacer les systèmes locaux utilisés dans différents pays par un système de classification commun permettant de suivre les échanges et d'imposer les tarifs.

Le SH représente un système de classification des marchandises qui est accepté à l'échelle mondiale. Il vise à aider les pays à administrer les programmes de douanes et à recueillir des données commerciales sur les exportations et les importations. Il a été conçu en vue de remplacer les systèmes locaux utilisés dans différents pays par un système de classification commun permettant de suivre les échanges et d'imposer les tarifs. Le système permet également d'effectuer un certain nombre d'autres fonctions et, si ce sujet vous intéresse, vous pouvez obtenir de plus amples renseignements en suivant ce lien sur les données historiques d'importation et d'exportation des États-Unis.

Le système de base utilise un nombre de six chiffres pour identifier des marchandises de base. Chaque pays peut ajouter des chiffres à des fins statistiques. Au Canada, on a ajouté deux chiffres pour les exportations et quatre chiffres pour les importations. Les États-Unis utilisent un système de dix chiffres pour les exportations et pour les importations.

Le système a été mis au point sous les auspices du Conseil de coopération douanière (CCD), devenu depuis l'Organisation mondiale des douanes (OMD). L'OMD, organisation internationale dont le siège se trouve à Bruxelles, est formée de représentants provenant d'environ 139 pays et territoires.

Fonctionnement du SH

Le Système harmonisé est un système de classification des marchandises dans lequel les produits sont regroupés surtout en fonction de la nature des matériaux qui les composent, comme c'était le cas dans la nomenclature douanière. Le SH comprend environ 5 000 titres et sous-titres couvrant tous les produits du commerce. Ces dispositions sont regroupées en 96 chapitres et 21 sections qui, en plus des règles d'interprétation et des notes juridiques des chapitres et des sections, forment le texte juridique du Système harmonisé.

Le code de base à six chiffres du SH est composé de trois parties. Les deux premiers chiffres indiquent le chapitre où sont classés les produits. Par exemple:

 

07	Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

 

Les deux chiffres suivants indiquent les groupes à l'intérieur d'un chapitre:
 

 

07.06

Carottes, navets, betterave à salade, salsifis, céleri rave et racines comestibles semblables, frais ou réfrigérés.

 

Les deux chiffres suivants permettent d'être encore plus précis:

 

07.06.10

Carottes et navets

 

Jusqu'à ce dernier point, les codes de classification des différents pays sont identiques. À partir de ce point, les pays peuvent ajouter d'autres chiffres pour que la classification du SH soit encore plus précise. Le Canada ajoute deux autres chiffres pour les exportations et quatre pour les importations. Les États-Unis utilisent quatre chiffres additionnels pour les importations et les exportations. Au Canada, pour l'exportation, l'étape suivante pour l'exemple précédent est:

 

07.06.10.10

Carottes, fraîches ou réfrigérées

 

La plupart des pays suivent leurs importations de beaucoup plus près que leurs exportations. Le Canada utilise cinq codes à dix chiffres du SH pour les importations de carottes fraîches ou réfrigérées:

 

07.06.10.11.00	Carottes miniatures, fraîches ou réfrigérées, pour une période précisée par le ministre, dans des emballages de 2,27 kg ou moins.
07.06.10.12.00	Carottes miniatures, fraîches ou réfrigérées, pour une période précisée par le ministre, dans des emballages de plus de 2,27 kg.
07.06.10.21.00	Carottes, sauf les carottes miniatures, fraîches ou réfrigérées, pour une période précisée par le ministre, dans des emballages de 2,27 kg ou moins.
07.06.10.22.00	Carottes, sauf les carottes miniatures, fraîches ou réfrigérées, pour une période précisée par le ministre, dans des emballages de plus de 2,27 kg.
07.06.10.30.00	Carottes, fraîches ou réfrigérées, non mentionnées ailleurs (nma).

 

Même si les États-Unis utilisent un code à dix chiffres à la fois pour leurs exportations et leurs importations, cela ne signifie pas nécessairement qu'ils suivent leurs exportations de façon plus précise que le Canada.

Voici le code du SH qu'utilisent les États-Unis pour les carottes fraîches ou réfrigérés:

 

07.06.10.30.00

Carottes, fraîches ou réfrigérées

 

Voici leurs codes du SH pour les importations:

 

07.06.10.05.00	Carottes, de taille réduite, fraîches ou réfrigérées
07.06.10.10.00	Carottes, de moins de 10 cm de longueur, fraîches ou réfrigérées
07.06.10.05.00	Carottes, non mentionnées ou indiquées ailleurs (nmia), fraîches ou réfrigérées

 

Comme vous pouvez le voir, les codes sont différents même s'ils ont les même six premiers chiffres. Et l'exemple vise un produit assez simple, les carottes fraîches ou réfrigérées. Cela se complique davantage dans le cas de produits plus complexes comme les vêtements et les machines. La comparaison des échanges commerciaux des différents pays pose des problèmes, mais elle est plus facile que lorsqu'étaient utilisés les innombrables codes qui existaient avant 1988 avant le recours à grande échelle au SH.

Effectuer des recherches dans le Système harmonisé

À notre connaissance, il n'existe aucun site canadien où vous pouvez trouver la version canadienne du SH. Toutefois, il y a un certain nombre de sites que vous pouvez consulter pour faire des recherches dans la version américaine du SH, qui est connue sous le nom de Schedule B. En voici quelques-uns:

• Statistique Canada
  Choisir le produit sur le commerce international canadien de marchandises, lesquelles correspondent aux codes à 8 et à 10 chiffres du système harmonisé.